top of page

Mentions Légales
de la société Avocut Ouest 

Éditeur du site

 

Le présent site, accessible à l’adresse www.avocouverts.com, est édité par la société AVOCUT OUEST, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 5 000 €, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 877 492 199 00014.

     •            Siège social : 32 boulevard des Poilus, 44300 Nantes, France

     •            Directeur de la publication : Titouan Pinel

     •            Adresse e-mail : contact@avocouverts.com

     •            Téléphone : 02 28 16 95 07

 

Hébergement du site

 

Le site est conçu par :

AVOCUT OUEST

32 boulevard des Poilus

44300 Nantes, France

Téléphone : 02 28 16 95 07

 

Contact

 

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

     •            Par e-mail à l’adresse : contact@avocouverts.com

     •            Via notre formulaire de contact disponible à l’adresse : www.avocouverts.com/contact

 

Collecte et traitement des données personnelles

 

Dans le cadre de son activité, le site collecte des données personnelles (formulaire de contact, inscription à la newsletter, etc.). Ces données sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs, traiter les commandes ou transmettre des informations commerciales lorsque le consentement a été donné.

 

Les informations collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour toute question sur vos données personnelles ou pour exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression, veuillez nous écrire à l’adresse : contact@avocouverts.com.

 

Le site utilise également des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des statistiques anonymisées de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.

 

Conditions générales de vente

 

Les Conditions Générales de Vente (CGV) applicables aux transactions effectuées sur le site sont consultables en bas de page ou à l’adresse dédiée.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de AVOCUT OUEST. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation préalable écrite de AVOCUT OUEST est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Droit applicable

 

Le site et son utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nantes.

bottom of page